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L’Europe qui décide de tout est un mythe

Dans un contexte de remise en cause de la primauté du droit européen sur le droit national, il est d’abord salutaire de rappeler ce que l’Union européenne (UE), ses valeurs, ses politiques et ses normes nous apportent. La crise du coronavirus aura à elle seule contribué à souligner la flexibilité et la résilience de notre Union, sur les plans économique, financier et sanitaire.

L’Union a d’abord su être décisive en suspendant l’application des règles communes adoptées en matière de déficits publics et d’aides d’Etat aux entreprises, avant d’adopter un plan de relance soutenant les Etats en difficulté, au même titre que les interventions de la Banque centrale européenne.

Alors qu’elle ne dispose que d’une « compétence d’appui » dans le domaine de la santé, l’UE s’est adaptée très rapidement pour devenir, fin 2021, le continent ayant produit, administré et exporté le plus de vaccins ! Au total, elle a déjà exporté plus d’un milliard de doses à destination de 150 pays, dont plus de 80 millions de doses vers des pays pauvres dans le cadre du dispositif Covax, qu’il faut amplifier.

Toutes ces initiatives ont résulté de compromis diplomatiques et démocratiques longuement et patiemment forgés et les résultats sont là : selon l’Eurobaromètre, le taux de satisfaction à l’égard des mesures prises par l’Union européenne pour lutter contre la pandémie de Covid-19 a considérablement augmenté depuis l’hiver 2020-2021, avec plus de la moitié des citoyens de l’UE se disant satisfaits de sa politique.

C’est dans ce contexte que doit être abordé le débat sur la remise en cause de la primauté du droit communautaire sur le droit national, en Pologne comme en France. A rebours des mythes politiciens attribuant à 60 % ou 80 % de nos lois (qui dit mieux ?) une origine européenne, nombre d’études évoquent plutôt le taux moyen d’environ 20 %, avec de grandes variations sectorielles.

Ces études soulignent ainsi le primat du droit national sur un très grand nombre d’enjeux et de choix politiques essentiels, au regard desquels l’impact du droit de l’UE est inexistant ou très limité : éducation, protection sociale, impôts directs, droit de la famille, droit pénal, ordre public, défense nationale…

L’UE n’agit que lorsque ses Etats membres et les parlementaires européens le jugent utile, conformément au principe de subsidiarité. Elle n’imposait pas aux Britanniques de rouler à droite ou d’adopter l’euro. Elle ne contraint pas le gouvernement polonais à légaliser le mariage pour tous. Elle ne prescrit pas des règles d’obtention d’un visa de travail pour l’ensemble des Etats membres.

Le droit de l’Union européenne est en revanche beaucoup plus prégnant sur nombre d’enjeux où la primauté du droit européen est absolue, et c’est tant mieux ! Alors que la protection de l’environnement est un enjeu vital pour notre planète et est devenue une préoccupation majeure des Français et des Européens, faudrait-il s’alarmer que plus de 40 % de notre droit national en la matière soit d’origine communautaire ?

Dans les domaines qui ne connaissent pas de frontières, qu’il s’agisse d’un virus pandémique, de la qualité de l’air ou du réchauffement climatique, l’action de l’UE est de première nécessité !

Rappelons, enfin, que le respect des règles et valeurs européennes, y compris en matière d’Etat de droit et de démocratie, protège non seulement l’ensemble des citoyens de l’UE mais aussi ses Etats membres. Qu’adviendra-t-il de nos travailleurs, de nos produits, de nos entreprises, si les autorités polonaises peuvent s’affranchir de nos règles communes et leur opposer une interprétation favorisant tel ou tel acteur national, sous le contrôle de juges non indépendants ?

Alors que l’optimisme civique quant à l’avenir de l’UE est à son plus haut niveau depuis 2009, rappelons-nous ce qu’elle nous apporte et investissons-nous collectivement pour l’améliorer.

 

Cette tribune collective a été publiée le 15 novembre dernier par les Echos. Elle est cosignée par les membres de l’assemblée générale du Mouvement européen-France : Yves Bertoncini (président du Mouvement européen-France) ; Philippe Bensac (vice-président du Mouvement européen-Cher) ; Aymeric Bourdin (président d’Atelier Europe) ; Christian Casper (ancien directeur délégué pour les affaires européennes de PSA, Mouvement européen-Paris) ; Antoine Chabal (président des Jeunes européens-France) ; Jessica Chamba (vice-présidente du Mouvement européen-France) ; Fabien Chevalier (président de Sauvons l’Europe) ; Arnaud Chneiweiss (délégué général de la Fédération française de l’assurance et médiateur de l’assurance) ; Yves Clément (vice-président national du Mouvement européen-France ; Brigitte da Silva (membre des délégués titulaires de la section de Paris) ; Marc Desramaut (secrétaire du Mouvement européen-Pas-de-Calais) ; Xavier de Raulin (président du Mouvement européen-Hérault) ; Michel Derdevet (président de la Maison de l’Europe de Paris, président de Confrontations Europe) ; Philippe Gonnet (président du Mouvement européen-Isère) ; Pierre-Jérôme Henin (président de The progressive company) ; Michel Henri (vice-président du Mouvement européen-Vienne) ; Daniel Hulas (secrétaire général du Mouvement européen-Rhône) ; Kévin Jezequel (président du Mouvement européen-Loire-Atlantique) ; Michel Laurent (vice-président du Mouvement européen-Gironde) ; Elise Magne (vice-présidente des Jeunes européens-France) ; Marie-France Mailhos (ancienne présidente d’AEDE-France) ; Claude Maerten (président du Mouvement européen- Pas-de-Calais) ; Odile Menozzi (présidente du Mouvement européen-Alpes Maritimes) ; Christian Philip (homme politique français) ; Odile Quintin (ancienne directrice générale de la Commission européenne) ; Claude Reynoird (président d’honneur du Mouvement européen-Provence) ; Pernelle Richardot (élue de la ville de Strasbourg) ; Françoise Sauvage (vice-présidente émérite de l’association Old’up) ; Denis Simonneau (président d’Europanova) ; Jean-Pierre Spitzer (membre du bureau du Mouvement européen-France) ; Christian Tabiasco (président Mouvement européen-Morbihan) ; Bernard Thévenet, président du Mouvement européen-Vienne et Gilles Tissot (président d’honneur du Mouvement européen-Var).

Sauvons lEurope

Un engagement pro-européen et progressiste en faveur d'une Europe démocratique et écologique, espace commun de libertés et de protection sociale.

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13 Commentaires

  1. L’UE est une bonne chose mais pas cette UE non démocratique et si ses citoyens ne savent ni ne comprennent ce qu’il se passe à Bruxelles c’est que les technocrates grassement payés ne font strictement rien pour les informer en toute transparence car tout commence par l’information, à quand une chaîne d’info européenne, à quand un référendum annuel sur les orientations, à quand un vote pour des partis européens et une commission uniquement là pour appliquer les décisions de ces députés? Vive une UE fédérale, vive la majorité qualifiée!

    1. « Des technocrates grassement payés ne font strictement rien pour informer en toute transparence »: ce procès d’intention ne pèche pas tant par le fait qu’il est largement éculé que par l’ignorance des réalités.

      N’insistons pas sur les « technocrates grassement payés » – cibles qui, en fait, recouvrent une « ruche » (du reste modeste par ses effectifs face à l’ampleur des tâches confiées à « Bruxelles ») où s’activent des juristes de haut vol, des économistes  » pointus », des ingénieurs qualifiés (pensez aux agronomes qui épaulent la politique agricole commune), des linguistes expérimentés… et j’en passe. N’oublions pas non plus la culture de dialogue et de consultation qui, depuis de nombreuses années, caractérise l’action des institutions de l’Union.

      Contentons-nous d’attirer l’attention sur l’existence d’un système d’information nourri par ces différentes institutions – et dont la partie émergée repose sur les multiples communiqués de presse quotidiens et autres outils pédagogiques au service des citoyens européens.

      Il suffit pour cela de se reporter au site « Europa » – « Espace actualités » – accessible gratuitement avec la clé suivante:
      https://Europa-eu/newsroom/press-release

      Ce libellé dans la langue de Trump ne doit pas masquer le fait que les informations ainsi publiées le sont aussi dans celle de Molière. L’accès à ces dernières – qui, au choix du lecteur, peut se faire en fonction des thèmes (affaires institutionnelles, économie, emploi et droits sociaux, justice et droits des citoyens, aide humanitaire et coopération au développement, etc.) ou de la source (Parlement européen, Conseil, Commission, Cour de justice et autres institutions et organes de l’UE) ouvre sur l’actualité des 7 et/ou des 30 derniers jours, tout en offrant aussi la possibilité de remonter plus haut dans le temps.

      En outre, si l’information ainsi fournie se concentre sur l’exposé de tel ou tel acte – par exemple, une proposition législative de la Commission européenne – elle décrit aussi le contexte dans lequel elle s’inscrit ainsi que sa raison d’être et esquisse souvent les étapes ultérieures de son cheminement;

      En fait, la question sensible qui peut expliquer le ressenti de « non-information » n’est pas tant celle de l’existence ou de la production des informations que celle des relais susceptibles de leur donner l’écho qu’elles méritent. A cet égard, on rejoint le cheval de bataille de « Sauvons l’Europe » militant pour davantage d’Europe à la télé (ce qui vaut aussi pour d’autres médias). Cela dit, des organismes comme les Maisons de l’Europe, voire les Chambres de Commerce et d’Industrie ou celles des Métiers, contribuent à leur diffusion en termes adaptés à leurs « paroissiens ». Mais d’autres « passerelles » pourraient être encore développées… n’hésitez pas à formuler des propositions en ce sens, plutôt que de stigmatiser des boucs-émissaires commodes.

      Cordialement.

      1. je pense que ce ressenti de non information est surtout dû à la lenteur vertigineuse de la construction de l’institution Europe. Un pas en avant, deux pas en arrière, on discute, on réfléchit et dans cette société de l’immédiat, ce qui apparaît comme un immobilisme a de quoi en agacer plus d’un. De l’information ? A la rigueur, il y en aurait de trop, mais pas forcement celle qu’on attend. La révélation Europe se fait désirer… Quand à la rhétorique populiste du « non à l’Europe de Maastricht » chère aux Lepen, Zemmour et cie… qui vient miner et semer le doute et la confusion dans cette longue construction, elle tend encore à prouver cette impatience et cette frustration de n’avoir pas clés en main un produit immédiat et fini.
        « L’homme est un être inachevé », il paraît, toujours en construction. « Deviens ce que tu es » ou encore, « connaîs ton ennemi »… Mais son pire ennemi c’est souvent soi-même.

        1. Vous soulignez qu’à la rigueur il y aurait trop d’informations en provenance de l’UE. On pourrait en effet le considérer ainsi… à cette nuance près que, comme j’ai tenté de le montrer, le site Europa permet de les sélectionner en fonction d’un certain nombre de critères fournissant des clés d’accès. Le lecteur peut donc, selon ses centres d’intérêt, pratiquer ce que nos amis d’outre-Manche appellent le « cherry-picking », qui se réfère à l’action de « picorer ». Je me permets donc d’insister, pour ma part, sur le fait que le problème potentiel n’est pas tellement celui de l’émetteur, mais plutôt celui des relais.

          Quant à la « lenteur vertigineuse » de l’action de l’UE, il peut en effet s’agir d’un ressenti compréhensible au niveau des citoyens. A votre image des pas en sens inverse, j’ajouterai même une autre représentation inspirée du folklore luxembourgeois sous les traits de la « procession d’Echrternach »: à savoir un cortège religieux annuel pratiqué le mardi qui suit la Pentecôte et qui consiste à avancer de trois pas et de reculer de deux.

          Cela dit, le fait de procéder vers l’arrière n’est pas nécessairement négatif: songez à la pratique du rugby, où la progression dans le camp adverse se décline par une succession de « passes » vers l’arrière… et ce sont les « en-avant » qui sont sanctionnés ! Et tout cela n’empêche pas de marquer des essais, agrémentés de la valeur ajoutée que représente la « transformation » (à condition de bien viser…).

          Quant à la prégnance de la lenteur – au demeurant accentuée, au niveau du processus décisionnel, par des élargissements successifs parfois mal contrôlés, de l’UE – souvenons-nous de l’avertissement réaliste inscrite dans la déclaration du « père fondateur » Robert Schuman, le 9 mai 1950: (je cite de mémoire): « L’Europe ne se fera pas d’un coup ni dans une construction d’ensemble. Elle se fera par des réalisations concrètes créant des solidarités de fait ».

  2. Bonjour.

    ZORRO, bravo, vous avez tout à fait raison, aucunes réponses aux questions que vous posez, ainsi les anti européens l’ont faciles pour attribuer à tort tous les maux à l’EUROPE puisqu’ils font croire que c’est elle qui décide.
    Vous montrez ce qu’il faut faire, on ne cesse de le dire, on attend quoi ?

    Un espoir, la fin de votre commentaire, j’appelle toutes les personnes qui dialoguent grâce aux articles de SAUVONS L’EUROPE à le répéter sans cesse, inlassablement, il faut le marteler, le marteler, le marteler.

    1. Bonjour Zorro et alii
      C’est très facile de reprocher à l’Europe de ne pas communiquer. Mais vous, que faites-vous pour expliquer l’Europe autour de vous? Que dites-vous à vos amis et relations quand ils font de l’Europe bashing? J’ai pris l’initiative d’adresser chaque mois à l’ensemble de mes connaissances une lettre où j’aborde les principaux thèmes de l’actualité européenne. Je donne des arguments pour contrer l’énorme désinformation qui court non seulement sur les réseaux sociaux, mais même sur nos chaînes de télévision, publiques et privées. J’ai ainsi plus de 600 abonnés qui, grâce à ces lettres, peuvent se forger une opinion un peu plus positive sur ce que l’Europe nous apporte. Je vous invite à faire de même. Si vous souhaitez recevoir ces lettres pour pouvoir les retransmettre, voici mon adresse: cbardot@cegetel.net

      1. Excellente initiative ! … qui, on peut le supposer, doit nourrir une certaine complémentarité avec le « coup de périscope », que « Sauvons l’Europe » publie périodiquement – en parallèle avec le « tour d’horizon de l’actualité européenne », que l’on peut consulter sur le site d’ « Eu-Logos », un observatoire de cette même actualité, basé à Bruxelles.

        1. Merci Gérard. Je donne fréquemment le lien vers les articles de Sauvons l’Europe. Je peux vous inscrire sur la liste des destinataires si vous le souhaitez.
          Biens cordialement

          1. Bien volontiers pour l’inscription sur la liste des destinataires de votre lettre d’information.

            Vous avez sans doute eu connaissance (mais je me permets de le mentionner à l’intention de l’ensemble de nos lecteurs) d’une initiative annoncée récemment par le commissaire Thierry Breton: à savoir la création, à l’été 2022, d’une « salle de rédaction paneuropéenne » à laquelle participeront 16 agences de presse. Son objectif est de produire en commun du contenu à caractère européen et, incidemment, de former les journalistes participants aux technologies numériques ainsi qu’au contrôle de la véracité des faits (« fact checking »).

  3. 8% seulement des doses de vaccins ont été attribués aux pays pauvres ! Peut-on savoir à qui ont été attribués par l’UE les autres 992 millions de doses et combien de pays pauvres ont été les heureux bénéficiaires de ces doses de vaccins ??
    40% du droit environnemental est européen selon La Tribune. Faudra-t-il -il attendre que ce pourcentage monte à 100 pour que la qualité de l’air s’améliore en Europe ? Rien non plus sur la PAC reconduite au plus grand profit de l’industrie agro-alimentaire et des gros propriétaires mais au détriment de toutes celles et tous ceux qui prennent vraiment soin de la terre et de l’Environnement. C’est bientôt Noël, voyons donc la coupe à moitié pleine mais pour être réellement optimistes, n’oublions pas qu’il y a une autre moitié !

    1. Bonjour.

      Rahlf, votre commentaire est lui aussi pertinent, vous avez raison, on ne sait plus qui fait quoi dans cette Europe, à qui s’adresser, qui est responsable ?
      Ce manque de clarté, cette incommunication constante ne cesse de nous faire douter, même quand c’est bien fait.
      C’est pourquoi beaucoup d’entre nous ne cessons de réclamer un véritable ETAT EUROPEEN avec une vraie gouvernance, actuellement, tout semble mélangé, la commission européenne, sa présidente, la présidence tournante, la présidence permanente du conseil européen, le parlement, etc, etc….

      POURQUOI FAIRE SIMPLE QUAND ON PEUT FAIRE COMPLIQUE ET EMBROUILLE LE CITOYEN EUROPEEN.

  4. Quel lendemain pour nos sociétés
    en France, en Italie……….. ?

    Essai de Antonio Greco EDITIONS l’HARMATTAN

    Les entrepreneurs voudraient améliorer les résultats de l’économie française. Cet essai se connecte à cet objectif.

    L’essai analyse les facteurs qui devraient être considérés pour pouvoir améliorer les économies française et italienne. L’objectif de l’essai, qui est encadré dans un contexte européen, est de mettre en lumière les facteurs socio-économiques et culturels qui rendent difficile un très bon développement de l’économie française et entravent fortement le développement de l’économie italienne, dans le cadre de la compétition du village global.

    L’analyse porte particulièrement sur les attitudes et la vie sociale répandues dans deux pays, dans le contexte de la compétition économique internationale. Elle fait également apparaître les forces et les faiblesses de la France et de l’Italie, mais aussi leur complémentarité. Le problème « pédagogie de l’E.N. » est aussi traité.

    L’actualité et l’importance de la matière, traité dans l’essai, résultent des événements socio-économiques récents (par exemple le niveau de chômage, la crise européenne) qui se sont déroulés pendant les dernières années en France et en Italie. L’originalité de l’essai est liée aux points suivants :

    – l’ouvrage recherche et analyse les causes de base qui engendrent des inefficacités dans les économies française et italienne, qui sont engagées dans la compétition internationale ;
    – l’essai a comme objectif de suggérer des stratégies de modernisation à long terme, qui permettraient à la France et à l’Italie de beaucoup mieux se placer dans la compétition économique européenne ; la contribution négative d’une mauvaise pédagogie scolaire aux difficultés de l’économie est analysée.
    – l’analyse montre l’utilité d’une collaboration bien organisée dans différents domaines entre les Français et les Italiens, laquelle pourrait donner une grosse contribution à la solution de quelques problèmes importants qui existent dans les deux pays (en particulier en Italie).

    L’auteur : Antonio Greco, ingénieur et négociateur, ex-professeur, ex-fonctionnaire européen, a travaillé dans un cadre international depuis 1970, d’abord en Italie et, depuis 1982, en Europe. Ses constants déplacements en Europe, trente ans durant, lui ont donné l’occasion d’observer les divers comportements et les divers niveaux d’efficacité et créativité dans le travail. Les découvertes de Peyrefitte (années 90) ont accompagné sa recherche.

    http://www.editions-harmattan.fr

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